Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUMAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIEN FAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUMAIRE domicilié(e) 99 Rue du Faubourg du Temple - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 049 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIEN FAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUMAIRE, SARL - 99 Rue du Faubourg du Temple - 75010 - PARIS - France - SIREN 808049738
Mme. Claire de CHASSEY - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Tissus, matières textile, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matière textiles ;
Papiers peints, papiers de tenture, papiers peints textiles, tentures murales décoratives, non en matière textiles, toile cirée / linoléum et autres revêtements de sols ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication ou en point de vente physique, d articles de papiers peints, papiers de tenture, papiers peints textiles, tentures murales décoratives, non en matières textiles, toile cirée, linoléum et autres revêtements de sols, tissus, matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matière textiles ; service de vente au détail en ligne sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication ou en point de vente physique, de produits relevant de la décoration, à savoir : papiers peints, papiers de tenture, papiers peints textiles, tentures murales décoratives, non en matières textiles, toile cirée, linoléum et autres revêtements de sols, tissus, matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matière textiles.
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